Tu as raison, Yoan, j'ai des réponses:
Tout d'abord, une association de "base" (loi 1901 à but non lucratif) a des droits et des devoirs généraux et particuliers en fonction des activités qu'elle propose.
Une association est une structure administrative légale qui permet à des individus mus par le même objet d'intérêt de se regrouper et ainsi de pouvoir se développer et bénéficier d'avantages administratifs et pécuniaires. Ce qui signifie que dans un premier temps, la seule obligation administrative est l'enregistrement des statuts et de la raison sociale à la préfecture (il existe des statuts types).
Ensuite, la préfecture donne à l'association un n° d'agrément et publie l'acte d'enregistrement dans le "Journal Officiel", dans la mesure ou l'activité développée ne risque pas d'altérer l'intégrité physique et morale des personnes.
En ce qui concerne les associations sportives, la pratique d'activités sportives donne obligation à l'association d'adhérer à une fédération qui contrôlera la mise en application des dispositions légales sur les pré-requis que doivent posséder les cadres qui enseignent les activités, ainsi que l'adhésion à une assurance mutualisée pour les adhérents et une assurance particulière pour les lieux de pratique. Cette assurance individuelle est contractée auprès de compagnies d'assurances suivant un contrat dont les termes stipulent les limites et les conditions de pratique des activités de l'association. Ce cahier des charges (spécifique pour chaque activité ou secteur d'activités) est établi suivant les lois qui régissent les assurances (code des assurances).
La licence regroupe tous ces services: elle assure les adhérents pour tous les accidents qui peuvent survenir pendant la pratique de l'activité avec une responsabilité civile pour les dommages causés à autrui (dans la mesure où les activités sont pratiquées suivant les termes définis par la fédération, la législation en vigueur des lois et des directives ministérielles, et le code des assurances). Cette licence (dont une partie du prix revient à la fédération) fait bénéficier de toutes les structures matérielles administratives et humaines que l'organisme associatif central (la fédération) aux organismes déconcentrés que sont par exemple les clubs.
En clair, il vaut mieux être affilié à la fédération française de Savate, pour pouvoir bénéficier des structures, des agréments et de la logistique du Comité National de Canne de Combat et Bâton. C'est simple, il faut demander un dossier d'adhésion club à la fédé, puis envoyer les demandes de licences pour les adhérents.
Il faut savoir que si les adhérents (les pratiquants, les cadres, le personnel administratif) ne sont pas licenciés et donc pas assurés, c'est le président de l'association, donc du club en l'occurrence, qui est juridiquement responsable en cas d'accident ou autres problèmes...
j'insiste sur le fait que l'assurance ne fonctionne que si la pratique des activités respecte la législation du sport et des assurances relative aux activités concernées.
Exemple: si un moniteur de Canne décidait de faire ses cours dans un bassin d'eau et qu'à l'occasion d'une de ces séances originales, un des pratiquants se noyait, la compagnie d'assurances ne couvrirait pas les dommages, alors que si cette noyade intervient lors d'un cours de plongée, l'assurance fonctionnerait...
Les licences temporaires comme la carte Savate n'est pas envisageable dans le cas d'une pratique prolongée.
Tonton Dub, fier de ses troupes: "Ah! Les braves gens..."
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